Déposée le 18 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Malerie - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France - SIREN 807220363
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510114 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Serrurerie et quincaillerie métalliques, ferrures pour meubles, portes et fenêtres, ferrures pour la construction Serrurerie et quincaillerie non métalliques, ferrures non métalliques pour meubles, portes et fenêtres, ferrures non métalliques pour la construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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